Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, les présentes mentions légales précisent l'identité de l'éditeur, du directeur de la publication et de l'hébergeur du présent site, ainsi que les conditions de propriété intellectuelle et d'utilisation qui s'y rattachent.
Éditeur du site
Le présent site est édité par le Groupement d'intérêt scientifique IA-SUR (IA et Sciences de l'Urgence et du Risque), groupement académique porté conjointement par l'Université Marie et Louis Pasteur, le Centre national de la recherche scientifique et l'institut FEMTO-ST (UMR 6174). La coordination scientifique du groupement est assurée par Christophe Guyeux, au sein de l'institut FEMTO-ST.
Le site a pour objet l'animation scientifique du groupement, la présentation de ses activités et de ses membres, et la mise en relation des communautés académiques, des acteurs de la sécurité civile et des partenaires industriels et internationaux concernés par les sciences de l'urgence et du risque.
Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est Christophe Guyeux, coordinateur du GIS IA-SUR, institut FEMTO-ST, Université Marie et Louis Pasteur et CNRS, F-90000 Belfort.
Hébergeur
Le site est hébergé par la société Scaleway, société par actions simplifiée au capital de 142 050 euros, dont le siège social est situé 8 rue de la Ville-l'Évêque, 75008 Paris, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 433 115 904.
Il est servi sous forme de conteneur applicatif depuis la région de Paris (fr-par), à l'adresse gis-iasur.gclab.fr, avec un accès sécurisé par certificat Let's Encrypt. L'ancienne adresse gis-iasur.duckdns.org, utilisée jusqu'en août 2026, redirige désormais vers cette adresse et ne dessert plus aucun contenu propre.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le site, notamment les textes, la structure éditoriale, les illustrations, les logos, la charte graphique et les contenus documentaires, sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Sauf mention contraire explicite, ils sont la propriété du GIS IA-SUR ou de ses membres, ou font l'objet d'une autorisation d'usage au bénéfice du groupement.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie de ces éléments, quel que soit le procédé ou le support utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur, sous réserve des exceptions prévues par la loi. Les citations à des fins scientifiques ou pédagogiques restent admises dans le respect des règles d'attribution en vigueur dans la communauté académique.
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers d'autres sites, notamment vers les pages institutionnelles de l'Université Marie et Louis Pasteur, du CNRS, de l'institut FEMTO-ST, vers les pages des membres du groupement et vers les outils de gestion des listes de diffusion hébergés à l'adresse listes.univ-fcomte.fr. Ces liens sont proposés à titre informatif. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur le contenu des sites tiers vers lesquels ils renvoient et décline toute responsabilité quant à leur contenu, à leur disponibilité ou aux conséquences de leur consultation.
La création de liens pointant vers le présent site est libre dès lors qu'elle ne porte pas atteinte aux intérêts du GIS IA-SUR et qu'elle ne crée pas de confusion sur l'origine ou la nature des contenus.
Données personnelles
Le site met en œuvre deux traitements de données à caractère personnel : la gestion des listes de diffusion du groupement et la publication de l'annuaire de ses membres. Leurs finalités, bases légales, durées de conservation et modalités d'exercice des droits sont décrites dans la politique de confidentialité.
Contact
Pour toute question relative au site, à son contenu ou aux activités du groupement, écrire à la coordination du GIS IA-SUR : christophe.guyeux@univ-fcomte.fr.